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Analyses

S’AFFRANCHIR DE LA MONARCHIE SANS MODIFIER LA CONSTITUTION : LE QUÉBEC PEUT AGIR DÈS MAINTENANT

15 minutes de lecture

On peut remettre en question la monarchie sans fragiliser nos institutions. Encore faut-il distinguer ce qui relève de la Constitution, ce qui appartient aux traditions parlementaires et ce que le Québec peut changer par ses propres décisions. La véritable question n’est pas seulement de savoir comment se débarrasser d’un symbole dépassé, mais comment le faire intelligemment, sans créer plus de problèmes qu’on en règle.

Une question de démocratie, pas seulement de symboles

La volonté de Paul St-Pierre Plamondon de mettre fin à la place occupée par la monarchie dans nos institutions remet sur la table un débat que le Québec a longtemps préféré contourner.

Pourtant, la question me paraît assez simple : pourquoi une société démocratique moderne devrait-elle continuer à reconnaître un monarque héréditaire comme chef de l’État alors que sa légitimité politique repose sur le suffrage populaire ?

Je comprends parfaitement qu’on puisse être attaché à nos traditions parlementaires. Elles nous ont permis de construire des institutions relativement stables et de traverser des crises politiques sans remettre constamment en question les fondements du gouvernement.

Mais il y a une distinction importante entre préserver les acquis démocratiques de notre histoire et conserver indéfiniment les symboles d’un régime monarchique.

Nous n’avons pas besoin de rejeter notre histoire pour faire évoluer nos institutions.

Et surtout, nous n’avons pas nécessairement besoin d’ouvrir immédiatement la Constitution canadienne pour commencer à nous affranchir de la monarchie dans la vie publique québécoise.

Il faut simplement savoir ce que nous pouvons changer, comment nous pouvons le faire et quelles limites nous devons respecter.

Première réalité : on ne peut pas abolir le lieutenant-gouverneur par une simple loi

Commençons par ce qui risque de déplaire à certains souverainistes, mais qu’il faut reconnaître si nous voulons tenir un débat sérieux.

La fonction de lieutenant-gouverneur est protégée par la Constitution canadienne.

L’article 41a) de la Loi constitutionnelle de 1982 exige le consentement du Sénat, de la Chambre des communes et des assemblées législatives des dix provinces pour modifier la charge du monarque, du gouverneur général ou d’un lieutenant-gouverneur.

Autrement dit, le Québec ne peut pas simplement adopter une loi déclarant que la fonction de lieutenant-gouverneur n’existe plus et considérer l’affaire réglée.

L’article 45 permet effectivement aux provinces de modifier leur propre constitution, mais ce pouvoir demeure expressément soumis aux limites de l’article 41.

Il existe donc une différence fondamentale entre abolir juridiquement la monarchie et réduire sa présence dans nos institutions.

La première démarche exigerait un changement constitutionnel majeur ou une transformation du statut politique du Québec. La seconde peut progresser dans le cadre juridique actuel.

Certains pourraient considérer cette distinction comme une demi-mesure. Je la considère plutôt comme une question de méthode.

En politique, il ne suffit pas d’avoir raison sur un objectif. Encore faut-il choisir les moyens qui permettent de l’atteindre sans compromettre le fonctionnement de l’État.

Et les moyens ne manquent pas.

Deuxième réalité : le Québec a déjà commencé

Contrairement à ce qu’on pourrait croire, notre prise de distance avec la monarchie ne commence pas avec le gouvernement de Paul St-Pierre Plamondon.

En décembre 2022, l’Assemblée nationale a adopté une loi permettant aux députés de siéger sans prêter serment d’allégeance au roi.

C’était une décision importante sur le plan démocratique.

Le député représente d’abord les citoyens qui l’ont élu. Son engagement politique doit s’adresser au peuple québécois, pas à une personne qui occupe un trône par succession familiale.

Il faut toutefois préciser que cette réforme a été réalisée au moyen d’une modification constitutionnelle : le Québec a ajouté l’article 128Q.1 à la Loi constitutionnelle de 1867.

Elle ne peut donc pas servir d’exemple d’une réforme accomplie sans toucher à la Constitution.

En revanche, un événement plus récent démontre exactement ce qu’il est possible de faire autrement.

Le 23 janvier 2026, le gouvernement du Québec a annoncé le retrait de la couronne britannique des armoiries officielles du Québec, au moyen d’un décret.

Pas de négociations constitutionnelles interminables. Pas de conférence fédérale-provinciale. Pas de consentement des dix provinces.

Une décision relevant des compétences québécoises.

Voilà un exemple concret.

On peut modifier la représentation officielle de l’État sans prétendre abolir les institutions constitutionnelles qui continuent d’exister.

C’est cette logique qu’il faudrait maintenant appliquer avec cohérence.

Première étape : faire disparaître les symboles monarchiques qui ne sont pas obligatoires

Je commencerais par un inventaire systématique des références monarchiques encore présentes dans les institutions, les documents et les cérémonies officielles du Québec.

Il faudrait distinguer trois catégories.

D’abord, les symboles purement protocolaires : les portraits officiels, certaines décorations, les références honorifiques et les usages cérémoniels qui ne sont imposés par aucune disposition constitutionnelle.

Ensuite, les références administratives qui relèvent des choix du gouvernement québécois.

Enfin, les expressions juridiques qui correspondent à des réalités constitutionnelles et qu’on ne peut pas effacer sans conséquences.

Les deux premières catégories pourraient faire l’objet de changements progressifs, par décisions administratives, règlements ou lois ordinaires, selon les cas.

La troisième exigerait davantage de prudence.

La Couronne n’est pas seulement un portrait ou une couronne dessinée sur un document. Elle possède aussi une signification juridique dans l’organisation de l’État, dans l’exercice de certains pouvoirs et dans certains rapports de droit public.

Il serait imprudent de remplacer partout le mot « Couronne » par le mot « Québec » sans examiner la portée juridique de chaque disposition.

Mais rien n’empêche de revoir les éléments symboliques qui ne remplissent aucune fonction constitutionnelle nécessaire.

Il ne s’agit pas d’effacer notre passé ni de décrocher les œuvres historiques de nos musées.

Il s’agit simplement de distinguer les symboles que nous conservons comme patrimoine de ceux que nous choisissons pour représenter notre démocratie actuelle.

L’histoire doit être conservée et expliquée. Elle n’a pas à dicter éternellement nos choix institutionnels.

Deuxième étape : revoir le cérémonial de l’Assemblée nationale

C’est probablement ici que le débat deviendra le plus intéressant.

Dans notre régime parlementaire, le lieutenant-gouverneur conserve des fonctions constitutionnelles qui comprennent notamment la convocation de l’Assemblée nationale, la sanction des lois et certaines interventions exceptionnelles liées à la continuité du gouvernement.

L’article 82 de la Loi constitutionnelle de 1867 prévoit expressément son rôle dans la convocation de l’Assemblée.

Il serait donc juridiquement risqué de prétendre qu’une simple décision politique permet d’écarter complètement cette fonction.

Mais faut-il pour autant conserver toutes les traditions qui entourent son exercice ?

Pas nécessairement.

Au Québec, le premier ministre prononce déjà le discours politique d’ouverture dans lequel il présente les orientations de son gouvernement. Le lieutenant-gouverneur prononce une allocution distincte.

Il serait parfaitement raisonnable d’examiner si cette allocution et les cérémonies qui l’entourent peuvent être simplifiées, réduites ou autrement adaptées, sans porter atteinte aux actes constitutionnels nécessaires.

Cette vérification devrait être faite avec les juristes de l’État, les autorités parlementaires et les personnes responsables de la procédure législative.

Si la convocation officielle doit continuer de relever du lieutenant-gouverneur, elle doit être respectée.

Mais cela ne signifie pas que chaque geste protocolaire hérité du passé doive être reproduit à l’identique.

Je privilégierais une ouverture parlementaire centrée sur l’élection de la présidence de l’Assemblée, sur le rôle des députés et sur la présentation du programme gouvernemental.

L’objectif serait de donner à nos représentants élus toute la place démocratique qui leur revient, sans créer de contestation susceptible de compromettre la légalité des travaux.

Une monarchie constitutionnelle ne se réduit pas à son cérémonial. C’est précisément pourquoi le cérémonial peut être repensé sans prétendre transformer le régime juridique dans son ensemble.

Troisième étape : laisser au lieutenant-gouverneur ses fonctions nécessaires, pas davantage

L’argument de Charles-Olivier Murray mérite ici d’être pris au sérieux.

En 2017, en Colombie-Britannique, la lieutenante-gouverneure Judith Guichon a refusé la demande de dissolution présentée par la première ministre Christy Clark, après la perte de confiance de son gouvernement.

Elle a plutôt permis au chef néo-démocrate John Horgan de tenter de former un gouvernement avec l’appui des verts.

Ce précédent démontre que le lieutenant-gouverneur peut jouer un rôle important lorsqu’une crise parlementaire survient.

Il serait donc irresponsable de supprimer ses pouvoirs de réserve sans prévoir de mécanisme de remplacement.

Mais je ne vois pas en quoi l’existence de ces pouvoirs obligerait le Québec à continuer d’accorder au représentant de la monarchie une présence protocolaire aussi importante.

Il faut distinguer la fonction constitutionnelle des activités de représentation publique.

Le Québec pourrait privilégier une pratique institutionnelle dans laquelle le lieutenant-gouverneur accomplit les actes légalement nécessaires, tandis que les représentants élus et les organismes québécois assument davantage les cérémonies civiques et les activités de reconnaissance publique.

Cela n’autoriserait pas le gouvernement à neutraliser ses pouvoirs constitutionnels ni à lui interdire de les exercer dans des circonstances exceptionnelles.

Une fonction constitutionnelle ne peut pas être abolie indirectement en lui retirant tous ses moyens d’existence.

En revanche, les dépenses protocolaires et administratives relevant du Québec peuvent faire l’objet d’un examen public, dans le respect des obligations légales.

Il ne s’agirait pas d’humilier la personne qui occupe le poste.

La critique doit viser l’institution, pas son titulaire.

Cette distinction me paraît essentielle si nous voulons moderniser notre démocratie sans tomber dans les règlements de comptes symboliques.

Quatrième étape : renforcer nos institutions démocratiques plutôt que simplement déplacer les symboles

Le meilleur moyen de réduire la place de la monarchie serait aussi de renforcer les institutions qui appartiennent directement à la démocratie québécoise.

Nous possédons déjà des organismes indépendants chargés de surveiller différentes dimensions du fonctionnement de l’État.

Je pense notamment au Directeur général des élections, au Vérificateur général et au Protecteur du citoyen.

Ces institutions ne remplacent évidemment pas les pouvoirs constitutionnels du lieutenant-gouverneur.

Leur rôle est différent.

Mais elles démontrent que la protection de la démocratie ne dépend pas uniquement d’un représentant de la monarchie.

L’indépendance institutionnelle, la transparence, le contrôle parlementaire et le respect des lois constituent également des garanties fondamentales.

Il serait pertinent de mieux faire connaître ces mécanismes et, lorsque nécessaire, de renforcer leur efficacité.

Je proposerais aussi que l’Assemblée nationale rende plus accessibles les règles qui gouvernent les situations exceptionnelles : perte de confiance, demande de dissolution, nomination d’un premier ministre et transition entre gouvernements.

Un document public pourrait expliquer les conventions existantes, leurs limites et les précédents qui les éclairent.

Il ne pourrait pas abolir les pouvoirs de réserve ni créer de nouvelles contraintes constitutionnelles par une simple déclaration.

Mais il contribuerait à une meilleure compréhension du fonctionnement parlementaire.

Car la stabilité démocratique repose aussi sur des règles connues, comprises et respectées.

Cinquième étape : affirmer nos propres traditions civiques

Le Québec n’a pas besoin d’attendre une réforme constitutionnelle pour développer des traditions institutionnelles qui correspondent à son histoire et à ses valeurs.

Nous avons déjà l’Ordre national du Québec, créé en 1984 pour reconnaître les personnes qui contribuent de façon exceptionnelle à notre société.

Sa devise est particulièrement significative : « Honneur au peuple du Québec ».

Pourquoi ne pas poursuivre dans cette direction ?

Nos grandes cérémonies de reconnaissance pourraient accorder une place plus importante à l’Assemblée nationale, aux institutions civiques québécoises et aux représentants des collectivités.

Nous pourrions également mieux reconnaître les contributions des communautés locales, des régions et des Premières Nations et des Inuit, dans le respect de leurs propres institutions et de leurs droits.

Il ne s’agit pas de créer une nouvelle bureaucratie cérémonielle ni de multiplier les distinctions honorifiques pour le plaisir.

Il s’agit de donner un contenu concret à notre volonté de nous représenter nous-mêmes.

La reconnaissance publique ne devrait pas dépendre de notre relation symbolique avec une monarchie étrangère à notre expérience quotidienne.

Elle devrait refléter les réalisations, les engagements et la diversité de notre société.

Une méthode réaliste pour les prochains mois

Si je devais proposer une démarche au gouvernement québécois, elle serait progressive.

Dans les 100 premiers jours, je demanderais un inventaire juridique et administratif des références monarchiques, accompagné d’un avis indépendant distinguant les éléments modifiables immédiatement de ceux qui bénéficient d’une protection constitutionnelle.

Je proposerais également un examen des cérémonies d’ouverture de l’Assemblée nationale, afin de déterminer ce qui relève réellement d’une obligation juridique et ce qui constitue simplement une tradition.

Dans les douze mois suivants, je favoriserais l’adoption des changements relevant clairement des compétences québécoises : protocoles administratifs, symboles officiels, activités de reconnaissance et pratiques cérémonielles pouvant être adaptées.

Les mesures nécessitant une loi ordinaire seraient déposées à l’Assemblée et débattues publiquement.

À plus long terme, j’ouvrirais une réflexion sur le modèle institutionnel que le Québec souhaiterait adopter s’il devenait indépendant.

Cette dernière discussion serait nécessairement d’une autre nature.

Elle devrait porter sur la désignation du chef de l’État, les pouvoirs qui lui seraient accordés, les règles de nomination, les mécanismes de contrôle et la manière de préserver la primauté du Parlement.

Une république québécoise ne devrait pas être une monarchie dont on aurait simplement changé le nom du représentant.

Elle devrait être pensée pour notre réalité démocratique.

Le véritable danger serait de confondre rapidité et précipitation

Certains souhaiteront aller plus vite.

Je comprends cette impatience.

Mais lorsqu’on touche à l’organisation de l’État, il faut éviter les gestes qui procurent une satisfaction politique immédiate tout en créant une incertitude juridique durable.

Imaginons qu’un gouvernement déclare unilatéralement que le lieutenant-gouverneur n’a plus aucun rôle à jouer dans la sanction des lois.

Nous risquerions alors de nous retrouver devant des contestations portant sur la validité même des textes législatifs.

Ce serait une manière particulièrement malheureuse de défendre la souveraineté démocratique de l’Assemblée nationale.

Je ne crois pas que le Québec ait intérêt à provoquer une crise institutionnelle simplement pour démontrer sa détermination.

L’affirmation nationale gagne en crédibilité lorsqu’elle s’accompagne de compétence et de rigueur.

Il faut aussi se rappeler qu’une institution jugée dépassée peut encore remplir une fonction utile.

Notre responsabilité consiste à préserver cette fonction lorsqu’elle est nécessaire, tout en nous donnant les moyens de la remplacer légalement le moment venu.

C’est précisément le sens d’une transition sérieuse.

L’indépendance demeure une question distincte

Cette démarche ne doit cependant pas créer d’illusion.

Même si le Québec retirait demain tous les portraits royaux de ses bâtiments administratifs, révisait ses cérémonies et réduisait au minimum les activités protocolaires du lieutenant-gouverneur, il demeurerait juridiquement une province d’un État monarchique.

Le roi resterait le chef de l’État canadien.

La fonction de lieutenant-gouverneur continuerait d’exister.

Les compétences constitutionnelles du Québec demeureraient limitées par le partage fédératif actuel.

C’est pourquoi il faut distinguer deux objectifs.

Le premier consiste à moderniser dès maintenant les institutions québécoises, sans attendre une réouverture de la Constitution.

Le second consiste à déterminer, démocratiquement, si les Québécois souhaitent éventuellement se doter d’un État indépendant et d’un nouveau régime constitutionnel.

Le premier objectif peut progresser à court terme.

Le second exige un mandat populaire distinct et une démarche beaucoup plus vaste.

Il ne faut pas confondre les deux, mais rien n’oblige à les opposer.

Une question de maturité démocratique

Au fond, je crois que ce débat nous offre une occasion intéressante.

Nous pouvons nous contenter de dénoncer la monarchie, de multiplier les déclarations et de réclamer des changements que le cadre constitutionnel actuel ne permet pas.

Ou nous pouvons adopter une approche plus exigeante : connaître nos pouvoirs, les exercer pleinement et transformer ce qui peut l’être sans mettre en danger les institutions qui assurent notre stabilité.

C’est cette deuxième avenue qui me paraît la plus constructive.

Le Parti Québécois a ramené la question de la monarchie au centre de notre vie politique. Cette volonté d’affirmation nationale peut maintenant être soumise à un véritable exercice de rigueur institutionnelle.

Il faudra accepter que certaines transformations soient immédiates, que d’autres demandent du temps et que certaines demeurent impossibles sans changement constitutionnel.

Ce n’est pas renoncer à nos ambitions.

C’est refuser de confondre ambition et improvisation.

Nous n’avons pas besoin d’attendre la permission d’Ottawa pour affirmer, dans les domaines qui relèvent de nous, le caractère profondément démocratique et québécois de nos institutions.

Mais nous devons aussi reconnaître que l’effacement des symboles ne constitue pas, à lui seul, une rupture avec la monarchie.

Le Québec peut commencer dès maintenant à prendre davantage ses distances avec cet héritage institutionnel, sans compromettre la légalité ni la stabilité de son fonctionnement.

Et si un jour les Québécois choisissent de se donner un État pleinement indépendant, ils pourront alors décider eux-mêmes de la forme définitive de leurs institutions.

En attendant, être maîtres chez nous commence aussi par quelque chose de très concret : exercer intelligemment les pouvoirs que nous possédons déjà, sans prétendre détenir ceux que nous n’avons pas encore.


Sources et repères juridiques

Les propositions institutionnelles présentées dans ce texte constituent des pistes de réforme. Leur mise en œuvre devrait faire l’objet d’un examen juridique particulier afin de garantir le respect du cadre constitutionnel existant.

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Jean-Christophe Gagnon

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